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 REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION SPORTIVE DES KINGS

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Localisation: Reims
Date d'inscription: 31/08/2006

MessageSujet: REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION SPORTIVE DES KINGS   Jeu 9 Sep - 17:03

KINGS
Reims Football Americain, Flag



REGLEMENT INTERIEUR



PREAMBULE


Ce règlement intérieur complète les statuts de l’association sportive des Kings.

L’association des Kings est laïque et apolitique.

Tout manquement aux dispositions du règlement intérieur et des diverses réglementations ou étiquettes est un manque de courtoisie vis-à-vis des autres membres du club ou de ses dirigeants et sera sanctionnable.

La détente, l’agrément et les résultats sportifs que chacun des membres peut espérer obtenir de la fréquentation du club, ainsi que la vie du club en général, dépendent en grande partie du bon comportement de chacun des membres de celui-ci.

Ce bon comportement doit consister non seulement à éviter de perturber la bonne utilisation des installations par les autres membres mais aussi à s’efforcer d’apporter au fonctionnement du club une contribution positive.

Ce règlement intérieur complète les statuts de l’association sportive des Kings.

I - GENERALITES

ARTICLE 1 – DOMAINE D’APPLICATION

Le fait d’adhérer à l’association KINGS engage tous les licenciés et les parents (pour les licenciés mineurs) à l’application pleine et entière du présent règlement intérieur.

ARTICLE 2 – PARTICIPATION

La participation à la vie de l’association est obligatoire. Chacun se doit de participer à l’un ou l’autre des projets et de donner son avis lors des réunions ou en faire part au représentant de chaque catégorie de licenciés. Les membres ne participant jamais à la vie associative, sous quelque forme que ce soit, pourront se voir exclure de celle-ci suite à une décision du Comité Directeur.

ARTICLE 3 – COTISATION, ASSURANCE, LICENCE

Le prix de la licence fédérale est déterminé par la FFFA en début de chaque saison.
Le montant de la cotisation club est revu chaque année en début de saison. Les cotisations sont dues pour une saison sportive d’un an, à savoir du 1er juillet au 30 juin de l’année suivante.
Un dossier d’inscription/renouvellement est transmis aux membres pour leur affiliation fédérale et pour règlement de leur cotisation club en début de saison (sauf cas de force majeure, notamment en cas de changement du traitement des licences par la FFFA)

L’affiliation à la Fédération Française de Football Américain(FFFA) rend obligatoire, pour les membres joueurs et arbitres, dirigeants, non dirigeants ou autres, la possession d’une licence sportive à laquelle est rattachée le bénéfice des contrats collectifs d’assurance, garantissant la responsabilité civile du titulaire de la licence. Les membres sont tenus de s’assurer pour leur responsabilité pour les trajets et activités non couverts par la licence.

Le paiement est exigé lors de renouvellement en totalité et devra être encaissé dans son intégralité avant le 31 décembre. Un échelonnement du paiement de la cotisation club pourra être accordé après accord du Comité Directeur ; le montant de la licence fédérale devant être acquittée au moment de la prise de licence.
Pour les nouvelles adhésions, les délais pouvant être éventuellement accordés pour le règlement tiendront compte de la date d’adhésion.
En cas de non règlement, une et une seule relance sera émise par le (la) Trésorier (e) qui précisera la date limite d’exigibilité. Le non respect de cette date entrainera la radiation du membre sans qu’aucun remboursement ne soit exigé de la part du membre radié.

Tout dossier d’inscription ou de renouvellement non complet, mal renseigné, non signé, non accompagné du règlement total (même fractionné) sera refusé et/ou retourné à l’intéressé.

La date limite pour le renouvellement des licences est fixée par la Fédération Française de Football Américain. Passée cette date limite, tout ancien licencié de la saison passée, verra son prix de licence augmenté d’une majoration fixée par la FFFA.

Pour toute nouvelle inscription en cours de saison, le règlement de la licence fédérale se fera en intégralité. Concernant, la cotisation club, il pourra être pratiqué un prorata temporis en fonction de la date d’inscription.

ARTICLE 4 – UTILISATION DU LOGO OU DU NOM DE L’ASSOCIATION

L’utilisation du logo ou nom de l’association à des fins commerciales est interdite. Pour toute autre utilisation, le comité directeur doit au préalable être consulté et donner un avis favorable.

ARTICLE 5 – LOCATION DE MATERIELS, D’EQUIPEMENTS COLLECTIFS OU INDIVIDUELS, D’ACCESSOIRES

L’association est susceptible de louer son matériel, ses équipements personnels ou individuels, ses accessoires à ses membres qui en ont la charge et la responsabilité dès réception et jusqu’à la restitution moyennant un prix de location et une caution formalisé par un document contractuel dûment émargé et identifiant clairement le matériel, l’équipement ou l’accessoire ainsi que les coordonnées précises du bénéficiaire de la location.
Le montant de la location annuelle et de la caution sera déterminé en début de saison sportive. Le règlement de la location et de la caution sera effectué par chèque bancaire ou postal à l’ordre des Kings.
Tout matériel, équipement ou accessoire non restitué, en bon état et propre, en fin de saison sportive ou lors du départ du licencié pour des raisons personnelles, familiales ou professionnelles verra l’encaissement du chèque de caution.

ARTICLE 6 – EXPOSITIONS, ACTIONS ET MANIFESTATIONS

Chaque membre se doit de participer aux actions et manifestations organisées par le club. (Voir l’article 2).
Chaque membre peut proposer une action, une manifestation, un projet sous le couvert de l’association Kings avec l’accord préalable du comité directeur. Il doit cependant respecter les règles suivantes :
- En accord avec le représentant de la catégorie concernée, faire la demande au comité directeur au moins deux mois avant la date effective de la manifestation, projet ou action
- Respecter les démarches légales et/ou nécessaires dans le cadre de l’opération
- Les profits financiers éventuels doivent être reversés à l’association
- Les documentations au nom des Kings distribuées ou utilisées sont soit celles officielles de l’association ou des variantes présentées au préalable au comité directeur qui les aura approuvées.



II – FONCTIONNEMENT

ARTICLE 7 – LE COMITE DIRECTEUR


a) Rôles et fonctions
Le (la) Président(e) :
o Représente le club auprès des instances sportives, civiles, institutionnelles, administratives et juridiques ; assure les mandats qui lui sont confiés par ces différentes instances (municipale, régionale, nationale)
o Décide de l’ordre du jour des réunions qu’il (qu’elle) anime
o Fait fonction de médiateur
o Partage les tâches et veille à leur exécution
o Prépare l’assemblée générale
o Détermine la politique sportive et la vie associative du club
o Préside la commission de discipline
o Peut se faire seconder par un(e) membre du comité directeur

Le (la) trésorière
o Etablit le budget prévisionnel
o Règle et contrôle les dépenses dans le cadre du budget
o Encaisse les recettes
o Donne un avis sur tous les engagements nouveaux
o Tient la comptabilité du club
o Soumet les comptes de l’exercice à l’assemblée générale
o Applique les procédures en matière de non paiement de licence ou cotisation
o Fait partie de la commission de discipline
o Assiste le (la) Président (e) dans sa fonction
o Prend en charge le montage des dossiers de subventions
o Peut se faire aider dans sa tâche par un membre du comité directeur


Le (la) Secrétaire Général (e)
o A la tâche primordiale de contrôler le fonctionnement administratif du club
o Assure le secrétariat des réunions et l’administration générale
o Diffuse les informations au sein du club
o Assure la gestion des licences, l’expédition des feuilles de matchs et éventuellement des réclamations
o Fait partie de la commission de discipline
o Assiste le (la) Président (e) dans sa fonction
o Peut se faire aider dans sa tâche par un membre du comité directeur

Dans le cadre de leur fonction respective, les frais du comité directeur liés à l’exécution de leur charge, seront pris en compte par l’association sur présentation de justificatifs précisant le motif des frais engagés.

ARTICLE 8 – AUTRES FONCTIONS : LA REPRESENTATION DES LICENCIES

Ils doivent être licenciés et adhérents. Ils représentent l’ensemble des licenciés en fonction de leur catégorie.

Les représentants par catégorie sont élus pour la durée de la saison sportive.

- Composition de la commission de représentation :
o Le head coach
o Un licencié représentant la catégorie senior
o Un licencié représentant la catégorie junior
o Un licencié représentant la catégorie cadet et minime
o Une licenciée représentant la catégorie flag féminine
o Un (e) licencié (e) représentant la catégorie flag loisir
o Un(e) licencié (e) représentant la catégorie arbitres


Rôle des représentants :
Ils ont une voix décisionnaire auprès du comité directeur. Ils doivent seconder l’ensemble du comité directeur et veiller à la bonne application du présent règlement.
Ils auront en charge de tenir informé, par tout moyen à leur convenance, des décisions, actions, manifestations, projets ou autres pris par le comité directeur, l’ensemble des licenciés de la catégorie représentée.

Ils doivent tenir informé l’ensemble du comité directeur de toute suggestion émanant des licenciés représentés (article 6) ou de tout autre problème.

ARTICLE 9 – LES RESPONSABLES TECHNIQUES

-Le responsable technique senior
o Entretient un bon esprit : loyauté dans le jeu, respect de l’adversaire et des arbitres, désir de gagner ….
o Travaille en étroite relation avec le (la) Président (e) et les autres membres du comité directeur
o Informe le (la) Président (e) ou le (la) Vice Président (e) de toutes difficultés rencontrées avec des joueurs ou d’autres membres
o Propose au comité directeur les investissements en équipement sportif
o Est responsable de l’organisation de l’entraînement des joueurs
o Assure l’entraînement, la composition des équipes seniors et le suivi des matchs
o Peut se faire seconder dans sa tâche après validation

-Le responsable technique « jeunes »
o Entretient un bon esprit au niveau des catégories « jeunes »
o Travaille en étroite relation avec le (la) Président (e) et les autres membres du comité directeur
o Informe le (la) Président (e) ou le (la) Vice Président (e) de toutes difficultés rencontrées avec des joueurs ou d’autres membres
o Propose au comité directeur les investissements en équipement sportif
o Est responsable de l’organisation de l’entraînement des joueurs
o Assure l’entraînement, la composition des équipes jeunes et le suivi des matchs
o Peut se faire seconder dans sa tâche après validation

ARTICLE 10 – ACCES A LA PRATIQUE ET AUX INSTALLATIONS

a) Toute personne désirant s’essayer à la pratique du football américain (ou du flag) au sein de l’association Kings le pourra sur autorisation du comité directeur et/ou avec l’accord de l’entraîneur. Pour les mineurs, une autorisation parentale pourra être demandée.

Il est prévu deux semaines d’essai. La personne se verra remettre un accès limité au terrain au moyen d’une carte personnelle dûment tamponnée à chaque séance d’essai.
L’équipement mis à disposition gracieusement à la personne à cette occasion, sera restitué à la fin de chaque séance d’essai et rangé dans le container.
Passée la période d’essai, la personne devra se positionner sur la prise de licence ou non. Dans la négative, la personne n’aura plus aucun accès à la pratique et se verra refuser l’accès au terrain pour des raisons de sécurité.

b)Seuls les membres adhérents à jour de leur licence fédérale et cotisation club pourront prétendre avoir accès à la pratique et aux installations.

c)Container.
Le club des Kings loue un container auprès des instances gérant les équipements de la Ville de Reims pour la durée de la saison sportive.
Le matériel, l’équipement et les accessoires du club des Kings y sont entreposés.

Une clef donnant accès au container sera remise en début de saison aux personnes habilitées par le comité directeur. La clef sera rendue en fin de saison au comité directeur.
Un document contractuel sera émargé par le détenteur qui ne devra en aucun cas « prêter » sa clef ou en refaire d’autres exemplaires. Tout manquement à ce point sera sanctionnable.

ARTICLE 11 – ENTRAINEMENTS, LIEU ET CRENEAUX HORAIRES

Seuls les membres à jour de leur cotisation peuvent pratiquer le football américain (ou le flag équipé féminine ou de loisir) sur le terrain réservé à cet effet par le club des Kings.

Les entraînements et compétitions se déroulent sur le complexe Georges Hébert, rue Raymond Poincaré à Reims, pour les matchs à domicile.

La réservation des créneaux d’entraînement se fait en avril pour la saison suivante auprès de l’instance gérant les équipements sportifs de la ville de Reims. Les entraînements commencent et finissent aux horaires réservés par le club. Une copie des jours et heures d’entraînement sera affichée dans le container mis à disposition du club pour le matériel.

Certains créneaux d’entraînements ou de compétitions pourront être annulés ou reportés à une date ultérieure en fonction des éléments climatiques ou en raison d’un effectif trop faible.

- Entraînements :
Chaque joueur se doit de participer aux entraînements avec une tenue adaptée à la pratique. Tout objet personnel devra être laissé à la maison afin d’éviter tout risque de blessure, de détérioration ou de vol dont le club ne saurait être responsable.

Les joueurs mineurs sont placés sous l’autorité de l’entraîneur à partir du début de la séance d’entraînement suivant les horaires programmés et jusqu’à la fin de celle-ci. Il importe que les parents qui accompagnent leurs enfants s’assurent de la présence de l’entraîneur. En cas d’absence ou de retard, le licencié devra avertir son entraîneur le plus tôt possible avant le début de la séance. Toute absence non justifiée pourra entraîner la non convocation au match suivant. De même, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires et à prévenir les joueurs en cas d’absence ou de remplacement.

- Compétitions :
Chaque joueur se doit de participer aux compétitions. Tout objet personnel devra être laissé à la maison afin d’éviter tout risque de blessure, de détérioration ou de vol dont le club ne saurait être responsable.
En cas d’absence ou de retard, le licencié devra avertir son entraîneur le plus tôt possible. Toute absence non justifiée pourra entraîner la non convocation au match suivant.
De même, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires et à prévenir les joueurs en cas de toutes modifications à la convocation.

Les joueurs mineurs sont placés sous la responsabilité des coachs depuis l’heure de la convocation jusqu’à la fin du match.
Les spectateurs, non adhérents licenciés, se verront refuser la zone d’équipe et devront se tenir sur les emplacements réservés au public.

ARTICLE 12 – ACHEMINEMENT SUR LES LIEUX DE COMPETITIONS

a)Pour les rencontres se déroulant à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents ou les joueurs eux-mêmes suivant un arrangement déterminé avant chaque rencontre. En cas d’indisponibilité, le parent ou le joueur majeur en charge du transport se doit de trouver une solution de remplacement. Il appartient au chauffeur et propriétaire du véhicule de vérifier auprès de sa propre compagnie d’assurance la prise en charge du déplacement. En cas d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement pourra être annulé. Pour les mineurs, une autorisation parentale sera demandée en début de saison.
b)En fonction du budget prévisionnel et des moyens financiers de l’association Kings, tout ou partie des déplacements pour les rencontres à l’extérieur pourraient être pris en charge en intégralité ou partiellement.

ARTICLE 13 – ARBITRAGE ET FORMATION

La participation des joueurs à l’arbitrage est obligatoire. Le club se devant de répondre au cahier des charges de la Fédération Française de Football Américain, des formations d’arbitres sont organisées par la Ligue Champagne Ardenne.

ARTICLE 14 – PARKING ET ACCES AUX INSTALLATIONS

Le complexe sportif Georges Hébert dispose d’un parking à l’entrée du stade. Il vous appartient de garer votre véhicule personnel sur ce parking. Seuls sont habilités à stationner sur le complexe et de manière occasionnelle : les coachs, les responsables techniques et le comité directeur.

ARTICLE 15 – REGLES DE SECURITE

Les accidents qui surviendraient en dehors des créneaux déterminés par le comité directeur sont sous la pleine et entière responsabilité des licenciés ou des parents ou responsables légaux pour les mineurs.
A l’intérieur des créneaux horaires d’entraînement et de compétition, les accidents liés strictement à la pratique sont couverts par la licence fédérale et l’assurance groupe qui y est rattachée. Il est possible à tous les membres d’adhérer à SPORTMUT pour un complément de garanties (ce document fait partie intégrante du dossier d’adhésion)

En aucun cas, la responsabilité de l’association Kings ne pourra être engagée pour tout autre incident (perte, vol, bagarre, dégradations des locaux, etc …) non liés directement à la pratique sportive.

La responsabilité de l’association Kings ne pourra être engagée en cas de non respect des consignes de sécurité et du règlement intérieur.

Chaque membre et chaque spectateur doivent veiller au bon respect des lieux.

Chaque joueur participe à l’installation et au rangement du matériel. Chacun est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d’entraînements et des compétitions.


III – HYGIENE, SECURITE ET DISPOSITIONS RELATIVES A LA DISCIPLINE

ARTICLE 16 – HYGIENE ET SECURITE


Tout membre se doit de respecter la charte d’utilisation en vigueur des équipements sportifs gérés par la Ville de Reims.

Dans l’enceinte du complexe sportif ou dans le cadre d’une activité du club, il est interdit de pénétrer ou de demeurer en état d’ébriété. Il est interdit à tout mineur de consommer ou de transporter des produits illicites et nuisant à la santé.
Les joueurs devront satisfaire à un minium d’hygiène corporelle et avoir une tenue correcte.

Tout joueur est tenu de se soumettre aux examens médicaux prévus par la réglementation.

ARTICLE 17 – DISPOSITIONS RELATVIES A LA VIE DU CLUB ET A LA DISCIPLINE

L’association des Kings se doit d’être une association respectueuse de l’esprit sportif. C’est pourquoi tout licencié tenant des propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste pourra être sanctionné par une exclusion immédiate et définitive.
Tout membre s’engage à entretenir un bon esprit, à faire preuve de convivialité, de loyauté et à respecter les autres.
Tout membre s’engage également à respecter les autres membres, les joueurs adverses, dirigeants, arbitres et toute personne participant à la vie du club. Il s’engage également à respecter les locaux, équipements et matériel mis à sa disposition.

Les parents représentent également le club. A ce titre, leur comportement doit être conforme à l’esprit sportif et respectueux de l’adversaire, des arbitres et des organisateurs.
Ils s’engagent également à aider au bon fonctionnement du club (accueil des équipes, lavage de l’équipement textile, buvette ….) et à apporter leur concours à la vie du club en général.

Les joueurs doivent respecter les horaires d’entraînements et de convocation aux matchs.

Dans l’exécution des activités organisées par le club, qu’elles se déroulent sur le stade ou à l’extérieur, les joueurs doivent se conformer aux consignes qui leur sont communiquées.

ARTICLE 18 – COMMUNICATION : PRESSE, INTERNET, FORUM

Tout membre a la possibilité de communiquer sur la pratique et le club en informant au préalable le comité directeur et/ou son représentant.

Le site internet du club sera géré et mis à jour de manière régulière par un membre (ou deux) volontaire(s) en début de saison qui en assurera (assureront) pleinement la gestion.

Le forum sera géré par un administrateur (trice) et des modérateurs.
Le forum est avant tout un lieu d’informations et d’échanges. Il ne sera toléré aucun manquement aux règles de bonne conduite énoncées précédemment. Tout propos à caractère diffamatoire, injurieux, raciste, sexiste, antisportif, sera également sanctionnable.
Seuls, les licenciés (ées) à jour de leur cotisation dans sa globalité et financièrement vis-à-vis du club des Kings (commande d’équipement ou de matériel non réglée) auront un accès illimité au forum.
Le style SMS ou autre sera banni. Tout post non conforme soit dans l’écriture, soit dans la forme et le fond, sera systématiquement supprimé par l’équipe modératrice.


IV – COMMISSION DE DISCIPLINE

ARTICLE 19 – COMPOSITION, ROLES ET FONCTIONS


La commission est placée sous l’autorité du (de la) Président (e)

a) Composition :
• Le comité directeur
• L’entraîneur
• Le représentant de la catégorie

La commission peut être saisie en cas de manquement au règlement intérieur du club, d’atteinte à la sécurité des biens de l’association ou de mise en danger des personnes. Les infractions au plan sportif (lors des compétitions par exemple) sont du ressort des instances régissant la pratique (arbitres).

La commission de discipline ne peut être saisie qu’à l’initiative du (de la) Président (e) de l’association à l’exclusion de toute autre personne.

La commission statue sur les faits reprochés après avoir reçu et entendu tous les intervenants concernés.

b) Sanctions
Toute personne acquérant la qualité de membre de l’association accepte par cette seule adhésion de se soumettre au présent règlement intérieur. Les représentants légaux des adhérents mineurs sont soumis à ce même règlement.

Tout comportement considéré comme fautif pourra en fonction de sa nature et de sa gravité faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions énumérées ci-dessous par ordre d’importance :
- avertissement oral
- avertissement écrit
- mise à pied ou exclusion temporaire
- exclusion définitive.
En cas de décision d’engagement d’une procédure disciplinaire à l’encontre d’un (e) adhérent (e), le (la) Président (e) de l’association expédiera à l’intéressé (e) un courrier recommandé avec A.R. ou un courrier remis en main propre contre signature, pour convocation. Ce courrier devra parvenir dans un délai de 15 jours à l’intéressé (e) Pendant cette période, l’adhérent (e) ne pourra pas utiliser les installations.
Toute personne faisant l’objet d’une procédure disciplinaire doit être à même de préparer sa défense.
Après examen des pièces fournies et audition du (de la) membre concerné (e), la commission de discipline délibère et en application de l’échelle des sanctions énumérées ci-dessus, prononce sa décision et la confirme par courrier.

En cas d’égalité de voix quant à la sanction à appliquer, celle du (de la ) Président (e) compte double. Cette décision fera l’objet d’un procès verbal qui sera transmis à l’intéressé (e) et sera annexé à la prochaine assemblée générale.



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